CO2 : les voitures particulières thermiques polluent toujours autan
Publié le :
06/02/2024
06
février
févr.
02
2024
Source : www.vie-publique.frL'Union européenne (UE) est parvenue à réduire ses émissions de gaz à effet de serre (GES) dans de nombreux domaines ces 30 dernières années. Les émissions de dioxyde de carbone du secteur des transports ont cependant continué d'augmenter. En 2021, les émissions de GES des transports européens représentent 23% des émissions totales... Lire la suite
Historique
-
Leasing électrique : fin du dispositif pour l'année 2024
Publié le : 20/02/2024 20 février févr. 02 2024Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileL'offre de leasing destinée aux ménages les plus modestes et permettant d'acq...Source : www.service-public.fr
-
Sécurité routière : le Parlement européen souhaite mettre fin à l'impunité des conducteurs dangereux
Publié le : 15/02/2024 15 février févr. 02 2024Droit routier / Permis de conduire et circulationLes députés européens souhaitent que les infractions graves au code de la rou...Source : www.touteleurope.eu
-
Loi « immigration » : une occasion manquée pour la « carte bleue européenne »
Publié le : 13/02/2024 13 février févr. 02 2024Droit de l'immigrationPar une communication du 25 janvier 2024, la Commission européenne annonce av...Source : www.editions-legislatives.fr
-
Le saviez-vous ? Fumer avec un mineur à bord
Publié le : 08/02/2024 08 février févr. 02 2024Droit routier / Permis de conduire et circulationIl est interdit de fumer en voiture quand un mineur est à bord...Source : www.automobile-club.org
-
Loi immigration intégration asile du 26 janvier 2024
Publié le : 06/02/2024 06 février févr. 02 2024Droit de l'immigrationLe projet de loi avait été présenté au Conseil des ministres du 1er février 2...Source : www.vie-publique.fr
-
CO2 : les voitures particulières thermiques polluent toujours autan
Publié le : 06/02/2024 06 février févr. 02 2024Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileL'Union européenne (UE) est parvenue à réduire ses émissions de gaz à effet d...Source : www.vie-publique.fr