Victime de l'incendie de votre véhicule ?
Publié le :
11/07/2023
11
juillet
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07
2023
Source : www.automobile-club.orgPlusieurs questions peuvent se poser : quels réflexes adopter, que faire avec l’assurance... ? Voici quelques conseils pour faire face à cette situation... Lire la suite
Historique
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Vers un titre de séjour pour augmenter la main d'œuvre dans les métiers en tension ?
Publié le : 25/07/2023 25 juillet juil. 07 2023Droit de l'immigration
Alors que de nombreux secteurs peinent à recruter, un point du projet de loi...Source : www.lamontagne.fr -
Faute de la victime d'un accident de la circulation : pas de prise en compte du comportement des autres conducteurs
Publié le : 25/07/2023 25 juillet juil. 07 2023Droit routier / Responsabilité accidents de la route
La faute de la victime d’un accident de circulation a un impact sur son droit...Source : www.lemag-juridique.com -
Transporteur routier dévalisé au cours d’un mouvement social : un cas de force majeure
Publié le : 18/07/2023 18 juillet juil. 07 2023Droit routier / Permis de conduire et circulation
Le voiturier est garant de la perte des objets à transporter, hors le cas de...Source : www.editions-legislatives.fr -
Les opportunités d'investissement en SCPI attirent les expatriés français
Publié le : 18/07/2023 18 juillet juil. 07 2023Droit de l'immigration
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Victime de l'incendie de votre véhicule ?
Publié le : 11/07/2023 11 juillet juil. 07 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Plusieurs questions peuvent se poser : quels réflexes adopter, que faire avec...Source : www.automobile-club.org
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Je pars, je vis et je reviens de l’étranger: simplifier les démarches pour les expats
Publié le : 11/07/2023 11 juillet juil. 07 2023Droit de l'immigration
Le ministre chargé des Français de l’étranger, Olivier Becht et le ministre d...Source : lepetitjournal.com